Jean Nithard


De: Nithard (Jean)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Nithard (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Nithard (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Nithard (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.